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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDIS
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LE PRINCE CHARMANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PRINCE CHARMANT
SEDIS S.A

Numéro de dépôt :
1692213
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
30/05/2010
LE PRINCE CHARMANT de SEDIS

Présentation de la marque LE PRINCE CHARMANT

Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « LE PRINCE CHARMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDIS domicilié(e) 10, rue Paulin Charron, 17800 PONS (dossier no 2174390) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS Eric domicilié(e) (dossier no 2174390) - France.

La marque LE PRINCE CHARMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PRINCE CHARMANT est expirée depuis le 30 mai 2010.

SEDIS a également déposé les autres marques suivantes : LA DENTELLE ALREENNE , RECORD , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , CHAINE SERVICE , @ , DELTA , MELI MELO , 10 vins , SEBIN , SUPER BONBON collection


SEDIS S.A - 10, rue Paulin Charron, 17800 PONS (dossier no 2174390) - France


THOMAS Eric - (dossier no 2174390) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2000 n°2174390 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195923 - Publication au BOPI 1996-01-15

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